Xylophone
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Date d'inscription : 15/10/2011
 |  Sujet: Le Code pénal Jeu 20 Oct - 12:28 | |
| Le Code Pénal Art.11.Toute infraction sera réprimée. Selon la gravité de la faute, plusieurs avertissements seront donnés.
2. Au bout de 10 avertissements, le membre est banni du forum durant un temps déterminé.
3. Au bout de 30 avertissements, le membre est supprimé du forum. Art.2Seuls les administrateurs et les modérateurs peuvent mettre des avertissements, mais pas arbitrairement. Art.3Le plagiat est fermement interdit. Tout plagiat sera puni de 5 avertissements quel que soit l'oeuvre volée. Art.4La publicité est illégale lorsque le topic ne se trouve pas au bon endroit, lorsque le membre à moins de 75 messages et lorsqu'elle est faite par MP ou sur la Chat Box. . Art.5Le sms est strictement interdit dans ce forum, tout comme les messages inutiles et les postes qui ne veulent rien dire. Art.6Les propos insultants, irrespectueux, racistes, xénophobes, pornographiques ou tout autre sujets similaires sont strictement interdit. Un membre surpris peut encourir une peine allant de 3 à 6 avertissements. Art.7Les doubles, triples etc. posts sont strictement interdits. |
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