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 Le Code Civil

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AuteurMessage
Xylophone

Xylophone



Messages : 57
Date d'inscription : 15/10/2011
Le Code Civil Vide
MessageSujet: Le Code Civil Le Code Civil EmptyJeu 20 Oct - 12:34

Le Code Civil

Le Code Civil Yeux10
Art.1
    Les membres doivent se respecter, de manière égale quel que soit leur rang sur le forum. Tous sont égaux.


Art.2
    Les administrateurs et les modérateurs sont là pour répondre à vos problèmes. Ils ont l'obligation de répondre.


Art.3
    La présentation est obligatoire avant d'écrire tout autre topic sur le forum.


Art.4
    Si un conflit existe entre des membres, il est nécessaire de le régler par MP. Un membre du Staff peut intervenir pour y mettre fin.
.

Art.5
    Vous avez le droit de vous exprimer face à n'importe quel membre et dans n'importe quelle condition, si vous respecter les codes de politesse et de respect. Cependant, ceux sont les membres du staff qui ont le dernier mot.


Art.6
    Un juriste a le droit de refuser d'aider un membre qui risque un avertissement, un bannissement ou une suppression de son compte.


Art.7
    Tout membre, sauf un membre du staff, à l'interdiction de se mêler d'un sujet qui ne le regarde pas.

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