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 La Constitution

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Xylophone



Messages : 57
Date d'inscription : 15/10/2011
MessageSujet: La Constitution Lun 17 Oct - 9:37

    La Constitution


    Art.1
      Imagination World est un forum démocratique organisé en quatre ordres : la Confédération, le Conseil Fédéral, les Juristes et les membres.


    Art.2
      1.Le Staff protège les libertés et les droits des membres.
      2.Le Staff assure la sécurité du forum.
      3-Le Staff empêche l'anarchie du forum.


    Art.3
      Les groupes sont souverains tant qu'ils respectent les lois et ne mettent pas en danger l'intégrité du forum.


    Art.4
      Toute personne s'inscrivant sur le forum accepte le fait qu'elle soit pleinement responsable de ses actes
    .

    Art.5
      1.Tous les membres sont égaux devant les règles du forum, quelque soit leur statut, leur ancienneté ou tout autre caractéristique.
      2.Le Staff ne peut être arbitraire


    Art.6
      1. La liberté de conscience, d'opinion et d'expression est garanti
      2. La liberté de choix entre les groupe est garanti
      3. La liberté de pseudo est garanti


    Art.7
      1. Toute personne en tord est égal devant les règles du forum et aura le droit de se défendre. Le Staff ne peut donner un avertissement sans avoir expliquer à l'auteur sa faute et sans lui avoir laissé le droit de se défendre.
      2. Un auteur coupable peut demander de l'aide à un juriste pour se défendre face au staff. Cette défense se fait sur un sujet public du forum, mais seul les personnes concernées peuvent y répondre.
      3. Lors de ces expressions, le staff ne doit pas abuser de son autorité. Ce sera le fondateur qui aura le dernier mot, après avoir étudier les intérêts des deux groupes.


    Art.8
      1.La Confédération pour rôle de s'occuper de l'organisation du forum et de s'assurer qu'il ne parte pas en anarchie.
      2.Elle doit s'assurer que le forum ait un minimum d'activité.
      3.Elle doit s'assurer que les règles du forum soit respectées.


    Art.9
      1.Le Conseil Fédéral est élu par la Confédération après avoir remplis le formulaire prévu à cet effet.
      2. Il a pour rôle de faire respecter l'ordre dans le forum et de s'occuper de l'activité du forum.
      3. Il peut donner leur opinion sur une élection de modérateurs mais n'ont pas le dernier mot.


    Art.10
      1.Les Juristes sont élus par la Confédération et le Conseil Fédéral après avoir remplis le formulaire prévu à cet effet.
      2. Ils ont pour rôle de faire faire les lois du forum et de s'assurer qu'elles soient respectés, mais ne peuvent donner de sanctions.
      3. Ils peuvent protéger les membres lors d'un procès si ce dernier fait une demande


    Art.11
      Les membres n'ont pas de rôle particulier à tenir, ils doivent simplement respecter les règles.


    Art.12
      1.Une loi peut être ajoutée, modifié ou supprimée dans les codes ou dans la Constitution.
      2.Pour pouvoir être modifié, les règles doivent être soumises aux référendum double si l'initiative vient du Staff. (majorité des membres et majorité des groupes)
      3.Pour pouvoir être modifié, les règles doivent être soumises au staff, puis après avoir recueillis les signatures nécessaires, être soumise au référendum double si l'initiative est proposée par un membre.


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