Le Code du Travail

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Le Code du Travail

Le Code du Travail Yeux10

Art.1

La Confédération est la plus haute dans la hiérarchie, a le dernier mot et doit gérer le forum.

Art.2

Le Conseil Fédéral se situe sous la Confédération. Il a à peu près les mêmes facultés que la Confédération, mais ce dernier garde le dernier mot.

Art.3

Les juristes sont une catégories à part. Ils n'ont pas de pouvoirs sur les membres, ils doivent simplement s'assurer que les règles soient respectées.

Art.4

Pour faire partie de la Confédération il faut avoir été du Conseil Fédéral préalablement, et y avoir exercé ses fonctions pendant au moins 2 mois..

Art.5

Pour faire partie du Conseil Fédéral, il faut avoir un minimum d'activité et avoir au moins trois mois d'ancienneté. Il doit aussi avoir un français quasiment irréprochable.

Art.6

Pour être juriste, il faut avoir un minimum d'activité, avoir au moins trois mois d'ancienneté, avoir un français quasiment irréprochable et une bonne logique de raisonnement.

Art.7

Pour faire partie du staff il faut proposer sa candidature. Le Staff délibéra ensuite pour savoir s'il vous accepte ou non. En cas de refus, il n'a pas de justifications à donner.

Art.8

Un membre du Staff ne peut être viré arbitrairement. Après lui avoir laisser le temps de se défendre, s'il est coupable, un sondage sera ensuite fait au sein du staff pour savoir s'il est viré ou non.

Art.9

Un membre peut sortir du staff par son propre chef, mais doit donner des raisons au staff et ne peut partir si le forum a actuellement besoin de lui. Dans ce cas présent, il devra attendre (au maximum 3 semaines) pour pouvoir redevenir un simple membre.

Art.10

Un membre du Conseil Fédéral ne peut être juriste, un membre de la Confédération ne peut être juriste et un juriste ne peut être membre du Conseil Fédéral ou membre de la Confédération.